Les instances représentatives du personnel
En France, les instances représentatives du personnel peuvent prendre plusieurs formes, souvent en fonction de la taille de l’entreprise. Les obligations peuvent donc différer d’une entreprise à une autre. Il est important de prendre le temps de bien comprendre ces différentes obligations afin de mieux gérer les relations entre employeur et représentants des salariés. En effet, cela est essentiel pour l’entreprise, notamment en termes de climat social. Nous allons donc ici présenter les différentes formes de représentation du personnel, ainsi que les conditions de mise en oeuvre mais également les différents rôles que le representant du personnel va avoir en fonction de la taille de l’entreprise. Enfin, nous parlerons des oeuvres sociales du CSE, sujet très important pour l’entreprise, notamment pour fidéliser ses salariés.
But
- Maîtriser les différentes possibilités en matière de représentation du personnel
- Gérer efficacement les relations avec les instances représentatives du personnel, en maîtrisant les différentes obligations incombant à l’entreprise.
Public cible
- Les HR Managers et HR Officers
- Les chefs d'entreprise, les directeurs financiers, les comptables concernés par le droit social français à l’égard d’entreprises belges
- Les directeurs RH qui souhaitent répondre correctement aux questions des travailleurs occupés en France
- Toute personne concernée par les instances représentatives du personnel en France
Approche
Pour cette thématique, nous allons revoir ensemble les différentes obligations légales et réglementaires en matière de représentation du personnel, en nous appuyant sur les différents textes existant, pour ensuite échanger le plus possible sur les pratiques des différentes entreprises.
Sommaire
Présentation des instances représentatives du personnel
Le CSE
Le délégué syndical
Le représentant de la section syndicale
Le rôle des IRP
Les différents rôles en fonction de la taille de l’entreprise
Les négociations
Le budget alloué aux IRP
Gestion des élections
Les candidats
Les électeurs
La procédure
Les avantages sociaux et culturels offerts par le CSE
Présentation des différents avantages
Régime social et fiscal
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Informations pratiques
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